Fellous Avocats · Regards & actualités

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La vie du cabinet, nos analyses et nos échanges autour du droit des affaires et du sport.

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Quel est le rôle d’un CSE dans la cession d’un club de football professionnel ?
October 9, 2026
Quel est le rôle d’un CSE dans la cession d’un club de football professionnel ?
Les dernières actualités ont démontré qu’en pleine opération de cession ou rachat de club, un certain nombre d’acteurs pouvaient ou non être sollicités parmi lesquels le comité social et économique. Quel est alors le rôle de l’institution représentative du personnel face à un changement profond des actionnaires et que peut-il réellement exiger ?
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https://jurisportiva.com/news/quel-est-le-role-dun-cse-dans-la-cession-dun-club-de-football-professionnel

October 9, 2026

Mondial de rugby 2023 | L'ex-directeur juridique François Guéant nous livre les clés de ces grands événements.
October 9, 2026
Mondial de rugby 2023 | L'ex-directeur juridique François Guéant nous livre les clés de ces grands événements.
L'ancien directeur juridique de la Coupe du monde de rugby en France, François Guéant tire de cette expérience un livre sur le droit des grands événements sportifs : contrats hôtes léonins, lois d'exception, ambush marketing, revente de billets, conformité. Son conseil aux futurs candidats : anticiper.
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https://jurisportiva.com/news/mondial-de-rugby-2023-lex-directeur-juridique-francois-gueant-nous-livre-les-cles-de-ces-grands-evenements

October 9, 2026

Bail commercial : droits, procédure et fixation du loyer
October 9, 2026
Bail commercial : droits, procédure et fixation du loyer
Pierre angulaire de la vie des commerces, le bail commercial obéit à un statut d'ordre public largement favorable au locataire. Durée, renouvellement, éviction, loyer.
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October 9, 2026

Comment l'intéressement peut-il permettre d'optimiser la rémunération des sportifs professionnels ?
October 7, 2026
Comment l'intéressement peut-il permettre d'optimiser la rémunération des sportifs professionnels ?
Primes de maintien, de qualification ou de classement : versées en salaire, elles supportent le régime social et fiscal de droit commun. Structurées en intéressement, comme le permet l'article 12.7.1 de la convention collective nationale du sport, elles peuvent, à coût identique pour le club, procurer au sportif un gain net sensiblement supérieur. Alexandre Fraval, avocat en droit du travail et des rémunérations, détaille les conditions du dispositif (unité de travail, répartition, non-substitution, plafonds, calendrier) et ses limites.
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October 7, 2026

François Lhospitalier, président du Stade Français : « Une bonne gouvernance aujourd'hui, ce sont les revenus de demain »
October 7, 2026
François Lhospitalier, président du Stade Français : « Une bonne gouvernance aujourd'hui, ce sont les revenus de demain »
Née des travaux de la commission d'enquête sur la financiarisation du football, la loi du 3 août 2026 refonde la gouvernance, les droits médias et le contrôle financier du sport professionnel. François Lhospitalier, avocat of counsel chez BCTG, président du Stade Français et ancien directeur juridique de Roland-Garros, en livre une lecture concrète : piratage, rémunérations des dirigeants, LFP Média, agents sportifs et décrets à venir.
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October 7, 2026

September 24, 2026
Sport professionnel : la loi est votée, la bataille des décrets commence
« La loi pose un cadre. C'est à chacune et à chacun de se saisir de ce cadre et de l'implémenter. »
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September 24, 2026

Contrôle antidopage à 2 heures du matin : ce que le droit autorise vraiment
July 22, 2026
Contrôle antidopage à 2 heures du matin : ce que le droit autorise vraiment
Contrôles à 2h du matin sur le Tour 2026 : obligations de localisation, contrôles en et hors compétition, régime des contrôles nocturnes. Décryptage par un avocat en droit du sport.
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July 22, 2026

Lionel Lacaze : du champion au dirigeant, une vie de sport et d’engagement
July 20, 2026
Lionel Lacaze : du champion au dirigeant, une vie de sport et d’engagement
ouble olympien, quinze fois champion de France de lutte et de sambo, ancien président de la Fédération française de lutte, il défend une idée simple : l’expérience ne suffit pas. Pour diriger, il faut aussi apprendre, se remettre en question, s’ouvrir à d’autres univers et accepter de sortir de ses certitudes.
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July 20, 2026

Cédric Gosse, président de la Fédération française de triathlon : « Le triathlon de demain appartiendra au triathlète »
July 20, 2026
Cédric Gosse, président de la Fédération française de triathlon : « Le triathlon de demain appartiendra au triathlète »
Porté par une croissance record, Cédric Gosse défend un triathlon ouvert, innovant et centré sur les pratiquants. Il plaide pour une gouvernance agile, un modèle économique diversifié, une coopération avec le privé et un droit qui accompagne l’innovation plutôt que de la freiner.
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July 20, 2026

Seixas, Tour de France, coulisses de la FFC : Michel Callot dit tout sur le cyclisme français
July 20, 2026
Seixas, Tour de France, coulisses de la FFC : Michel Callot dit tout sur le cyclisme français
« Il peut gagner le Tour de France. » Quand le président de la Fédération Française de Cyclisme parle de Paul Seixas, 19 ans, il ne s'exprime pas au conditionnel. Dans ce nouvel épisode d'OFFSIDE by Jurisportiva, Michel Callot revient sans détour sur l'émergence de la génération Seixas et l'avenir du cyclisme français. Il évoque également les coulisses de la gouvernance fédérale, ainsi que les grands enjeux juridiques et économiques qui traversent aujourd'hui le monde du vélo. Un échange direct et passionnant avec l'un des principaux dirigeants du sport français. #Cyclisme #TourDeFrance #PaulSeixas #MichelCallot #Jurisportiva #DroitDuSport
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July 20, 2026

« On sanctionne des innocents » : le professeur Jean-Claude Alvarez et la guerre du dopage propre.
July 10, 2026
« On sanctionne des innocents » : le professeur Jean-Claude Alvarez et la guerre du dopage propre.
Le professeur Jean-Claude Alvarez, expert en toxicologie, dénonce un système antidopage qui confond trop souvent contamination et dopage. À travers des affaires emblématiques (Halep, Świątek, Chilard), il plaide pour une approche plus scientifique, intégrant l'analyse capillaire, des seuils de détection adaptés et une meilleure protection des droits des sportifs. Une réflexion essentielle sur les limites actuelles de la justice sportive.
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July 10, 2026

Les fan zones et la sécurité publique
July 9, 2026
Les fan zones et la sécurité publique
On l'a vu récemment lors du match de Ligue des Champions PSG-Arsenal en juin dernier : le nouveau maire de Paris Emmanuel Grégoire avait eu l’idée de créer une fan zone pour l'occasion, mais le Ministre de l’intérieur a pu lui rappeler qu’une telle initiative ne s'improvisait pas au regard de ses enjeux sécuritaires.
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July 9, 2026

Fellous Avocats renforce ses équipes avec deux nouveaux talents
June 29, 2026
Fellous Avocats renforce ses équipes avec deux nouveaux talents
Adam Bengel : une nouvelle génération de juristes tournée vers le droit des affaires et le sport, Vannesa Sandoval : une ouverture internationale au service de nos clients
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June 29, 2026

Réforme du Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs (RSTJ) de la FIFA : ce qui change pour les transferts au 1er janvier 2027
June 28, 2026
Réforme du Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs (RSTJ) de la FIFA : ce qui change pour les transferts au 1er janvier 2027
Le nouveau RSTJ de la FIFA entre en vigueur le 1er janvier 2027 : indemnité de rupture, responsabilité du nouveau club et part reversée au joueur. Décryptage.
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June 28, 2026

Fan zones : entre ferveur populaire et contraintes juridiques
June 24, 2026
Fan zones : entre ferveur populaire et contraintes juridiques
À la veille du coup d’envoi de la Coupe du Monde de football FIFA 2026 le 11 juin 2026 au Stade Azteca de Mexico, l’effervescence monte d’un cran et, avec elle, la perspective de voir fleurir des fan zones aux quatre coins de nos villes
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June 24, 2026

Mathieu Goarin, Responsable juridique de la Fédération Française d’Escrime (FFE) : « Je voulais vivre les Jeux olympiques de l’intérieur »
June 17, 2026
Mathieu Goarin, Responsable juridique de la Fédération Française d’Escrime (FFE) : « Je voulais vivre les Jeux olympiques de l’intérieur »
Mathieu Goarin, Responsable juridique de la Fédération Française d’Escrime (FFE) : « Je voulais vivre les Jeux olympiques de l’intérieur »
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June 17, 2026

Finale de la CAN 2026 : le revirement inattendu du Jury d’appel de la CAF
June 15, 2026
Finale de la CAN 2026 : le revirement inattendu du Jury d’appel de la CAF
C’est un véritable coup de tonnerre qui a frappé le monde du football le 17 mars dernier. Par une décision aussi inédite qu’inattendue, et plus de 2 mois après la finale de la CAN, le Jury d’appel de la CAF a décidé, contre toute attente, d’annuler la décision prononcée par le Jury Disciplinaire de la CAF.
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June 15, 2026

June 8, 2026
À la veille de la Coupe du monde 2026 : le football mondial face à ses nouveaux défis juridiques
À mesure qu'approche la Coupe du monde 2026, le football français avance avec de beaux arguments : un club phare champion d'Europe, un Paris Saint-Germain devenu référence continentale, et, dans nos colonnes, un cycle d'entretiens avec ceux qui pensent ses institutions, de Lionel Lacaze à Frédéric Paquet.
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June 8, 2026

Justice for Players c/ FIFA : l’arrêt Diarra ouvre la voie à une class action historique
June 8, 2026
Justice for Players c/ FIFA : l’arrêt Diarra ouvre la voie à une class action historique
Justice for Players, une fondation de droit néerlandais, a engagé une action collective contre la FIFA et plusieurs associations nationales de football, au nom de tous les footballeurs professionnels, actuels et anciens, ayant évolué dans des clubs de l’Union européenne et du Royaume-Uni depuis 2002. Introduite le 4 août 2025 devant le Tribunal de district de Midden-Nederland, elle s’appuie sur la loi WAMCA (Wet Afwikkeling Massaschade in Collectieve Actie), qui autorise une organisation représentative à demander réparation pour un groupe étendu de victimes, sans procédure individuelle.
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June 8, 2026

Entretien avec Frédéric Paquet, président de la Fédération Française de Football Américain
May 27, 2026
Entretien avec Frédéric Paquet, président de la Fédération Française de Football Américain
Frédéric Paquet, président de la Fédération Française de Football Américain, analyse les mutations du sport moderne : ligues privées, avenir des fédérations, NFL en France, économie du sport et olympisation du flag football. Un entretien lucide sur le modèle sportif de demain.
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May 27, 2026

Loi JO 2030 et droit du travail : dérogation au repos dominical, mise à disposition des sportifs et volontariat encadré
May 12, 2026
Loi JO 2030 et droit du travail : dérogation au repos dominical, mise à disposition des sportifs et volontariat encadré
La loi n° 2026‑201 du 20 mars 2026 relative à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver de 2030, déclarée conforme à la Constitution par le Conseil constitutionnel[1], vise à adapter le cadre juridique aux exigences organisationnelles des Jeux d’hiver. Parmi ses dispositions, trois articles ont une incidence particulière sur le droit social dans le milieu sportif : l’article 17 (mise à disposition obligatoire des sportifs), l’article 42 (dérogation au repos dominical) et l’article 9 (charte du volontariat olympique).
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May 12, 2026

CAN 2025 : analyse juridique d’une finale sous haute tension
May 12, 2026
CAN 2025 : analyse juridique d’une finale sous haute tension
Finaliste malheureuse de la 35ᵉ édition de la Coupe d’Afrique des Nations (CAN) 2025, qui s’est tenue le 18 janvier à Rabat, la Fédération Royale Marocaine de Football (FRMF), à l’instar de la Fédération Sénégalaise de Football (FSF), a été sanctionnée le 28 janvier 2026 par le Jury disciplinaire de la Confédération Africaine de Football (CAF) (décision n° DC23315) à la suite d’incidents exceptionnels survenus lors de la finale.
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May 12, 2026

Samir Nasri face au fisc : quand Dubaï ne suffit pas
April 29, 2026
Samir Nasri face au fisc : quand Dubaï ne suffit pas
L’ancien milieu de terrain de l’équipe de France Samir Nasri, passé par Arsenal FC et Manchester City FC, fait l’objet d’un redressement fiscal susceptible d’atteindre 5,51 millions d’euros[1]. En cause : sa prétendue résidence fiscale à Dubaï, que l’administration fiscale française conteste méthodiquement.
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April 29, 2026

WNBA 2026 et revenue sharing : quel comparatif avec la négociation collective dans le sport français ?
April 28, 2026
WNBA 2026 et revenue sharing : quel comparatif avec la négociation collective dans le sport français ?
La WNBA a conclu en 2026 un nouvel accord collectif (CBA) avec le syndicat des joueuses, marquant une évolution majeure du sport professionnel féminin.
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April 28, 2026

Vers une réforme de la profession d'agent de joueurs par la FIFA ?
April 28, 2026
Vers une réforme de la profession d'agent de joueurs par la FIFA ?
Article écrit avec la collaboration de Luis Villas-Boas Pires, Responsable du département Agents de la FIFA. Alors que le marché des transferts estival touche à sa fin et que de nombreux mouvements de joueurs sont en négociation, un des principaux acteurs du mercato s'apprête à voir son statut
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April 28, 2026

Que reste-t-il de la vie privée des sportifs professionnels ?
April 28, 2026
Que reste-t-il de la vie privée des sportifs professionnels ?
Ce n’est un secret pour personne, la vie de sportif professionnel comprend bon nombre de sacrifices. Les joueurs doivent suivre des entraînements intensifs quotidiens, partent en déplacement très régulièrement, jouent à des horaires particuliers, notamment le dimanche. Mais surtout, les sportifs
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April 28, 2026

Quand le droit pénal débarque aux Jeux Olympiques…
April 28, 2026
Quand le droit pénal débarque aux Jeux Olympiques…
Le retour de l’équipe de France de hockey sur glace aux Jeux Olympiques a été marqué par une polémique autour de la violence d’un joueur, dépassant le cadre purement sportif. Initialement classée sans suite malgré une plainte pour violences, l’affaire a été relancée par le Procureur après un nouvel incident lors d’un match international, illustrant un revirement judiciaire rare. Ce cas souligne les limites entre justice sportive et justice pénale, et rappelle que les bagarres, bien que parfois banalisées, restent juridiquement sanctionnables.
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April 28, 2026

Olympique lyonnais : quelles obligations pour le joueur-actionnaire ?
April 28, 2026
Olympique lyonnais : quelles obligations pour le joueur-actionnaire ?
Comme nous l’avons vu dans un article précédent, la baisse des salaires des effectifs de Ligue 1 fut la priorité de beaucoup de dirigeants au cours des derniers mois, du fait notamment de la crise sanitaire. Mais une telle mesure n’est toutefois pas toujours simple à mettre en place, les joueurs
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April 28, 2026

Obligation de localisation : la transparence au service de l'éthique des compétitions sportives
April 28, 2026
Obligation de localisation : la transparence au service de l'éthique des compétitions sportives
Créée en 1999, l’Agence Mondiale Antidopage (AMA) exerce un rôle central dans la lutte contre le dopage. Cette fondation de droit suisse assure en effet une véritable harmonisation internationale des règles en la matière, notamment par l'instauration d'un texte majeur : le Code Mondial Antidopage
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April 28, 2026

Naomi Osaka claque la porte de Roland-Garros
April 28, 2026
Naomi Osaka claque la porte de Roland-Garros
C’est la bombe de la quinzaine parisienne : Naomi Osaka, 23 ans et numéro 2 mondiale au classement WTA, qui faisait partie des favorites à la victoire finale, a décidé de se retirer du tournoi de Roland Garros. Petite explication contextuelle et juridique sur une polémique
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April 28, 2026

Mise à l'écart de Marcelo : une pratique qui fait sourire ?
April 28, 2026
Mise à l'écart de Marcelo : une pratique qui fait sourire ?
L'éviction de Marcelo du groupe professionnel de l'Olympique Lyonnais En immobilier, les lofts sont de plus en plus prisés. Dans le football également, même s’ils accueillent principalement des joueurs délaissés. Dans le monde du sport professionnel, un loft désigne l’ensemble des joueurs mis à
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April 28, 2026

Messi au PSG : la concrétisation d’une stratégie soft power dûment menée par les qataris
April 28, 2026
Messi au PSG : la concrétisation d’une stratégie soft power dûment menée par les qataris
La signature de Messi au Paris Saint Germain, c’est d’abord le choc de l’été, c’est l’une des nouvelles qui dépassent largement le cadre du sport, a fortiori du Football. Regardons ensemble pourquoi le transfert de Messi au PSG est en train de devenir le symbole de la réussite soft power du Qatar
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April 28, 2026

Lionel Messi au Paris Saint-Germain : quel impact pour le Fair Play Financier ?
April 28, 2026
Lionel Messi au Paris Saint-Germain : quel impact pour le Fair Play Financier ?
Lionel Messi au Paris Saint-Germain : quel impact pour le Fair Play Financier et la régulation financière du football européen ? Le 27 mai 2010, le comité exécutif de l’UEFA adoptait le principe du Fair Play Financier (FPF) visant à freiner l’inflation des dépenses engagées par les clubs et à
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April 28, 2026

L'image des footballeurs professionnels : un El Dorado insoupçonné
April 28, 2026
L'image des footballeurs professionnels : un El Dorado insoupçonné
Le droit à l'image du footballeur professionnel représentent un privilège financier inestimable pour quiconque les détient. Mais qui bénéficie vraiment de la partie la plus importante de ces droits ? L'image des footballeurs professionnels est-elle abusivement exploitée ? Éléments de réponse avec
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April 28, 2026

Ligue 1 : baisse des salaires, les joueurs ont-ils le choix ?
April 28, 2026
Ligue 1 : baisse des salaires, les joueurs ont-ils le choix ?
Plongé dans une crise depuis des mois, entre l'arrêt du championnat lors de la deuxième partie de saison 2019-2020, les dégâts de la Covid-19 avec l'absence de recettes "billetterie", puis le fiasco audiovisuel avec Mediapro, le football français a connu des heures compliquées et c’est peu de dire
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April 28, 2026

Le transfert-relais, la dernière pratique ciblée par la FIFA qui surprend le SCO d’Angers et le Paris FC
April 28, 2026
Le transfert-relais, la dernière pratique ciblée par la FIFA qui surprend le SCO d’Angers et le Paris FC
Alors que la saison 2020-2021 se termine et que les clubs se tournent déjà vers la prochaine, c’est une dure nouvelle qui est tombée pour les clubs d’Angers SCO et du Paris FC, respectivement en Ligue 1 et Ligue 2. En effet, le 30 avril dernier la Commission de Discipline de la FIFA, estimant que
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April 28, 2026

L'affaire Benjamin Mendy : quels subterfuges juridiques pour Manchester City ?
April 28, 2026
L'affaire Benjamin Mendy : quels subterfuges juridiques pour Manchester City ?
Accusé de quatre viols et d’une agression sexuelle, le footballeur international français, Benjamin Mendy, comparaissait il y a peu devant la Crown Court de Chester, au sud-est de Liverpool. Étude des différents échappatoires juridiques qui se présentent à un club se retrouvant dans la situation de
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April 28, 2026

Interview Yann Roubert (Président du LOU Rugby)
April 28, 2026
Interview Yann Roubert (Président du LOU Rugby)
Président du LOU Rugby depuis 2012, Yann Roubert a connu le retour en première division, les débuts en coupe d’Europe, la première demi-finale de Top 14 de l’histoire du club, et doit aujourd’hui affronter un adversaire plus redoutable que n’importe quelle équipe : la Covid-19 et tout ce que cela
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April 28, 2026

Interview Philippe Bru (projet ComPacte)
April 28, 2026
Interview Philippe Bru (projet ComPacte)
Philippe Bru est le porteur du projet ComPacte, un complexe multisports durable réunissant entre autres vingt-cinq sports, des restaurants, un hôtel et une esplanade sur un même lieu. Fort de ses 32 années d’expériences à l’étranger et de son partenariat avec le Milan AC en Asie (Ouverture d’un
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April 28, 2026

Interview Oswald Tanchot (entraîneur)
April 28, 2026
Interview Oswald Tanchot (entraîneur)
Oswald Tanchot est un ancien footballeur français, qui, formé au Stade Lavallois, a fait l'essentiel de sa carrière dans les rangs amateurs. Désormais reconverti entraîneur, il a eu l'occasion de coacher des équipes telles que le Havre AC entre 2016 et 2019, ou plus récemment le Sporting Club
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April 28, 2026

Interview Julien Pierre (Fair Play For Planet)
April 28, 2026
Interview Julien Pierre (Fair Play For Planet)
Julien Pierre est un ancien rugbyman professionnel de 17 ans d’expérience, ayant joué au Stade Rochelais, au CS Bourgoin-Jallieu, à l’ASM Clermont Auvergne et à la Section Paloise. Il a arrêté sa carrière en mai 2018. Ancien international français, il compte 27 sélections en équipe nationale.
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April 28, 2026

Interview Jean-Philippe Danglade (Directeur MSc International Sport & Event Management)
April 28, 2026
Interview Jean-Philippe Danglade (Directeur MSc International Sport & Event Management)
À quelques jours de la rentrée, nous avons rencontré Jean-Philippe Danglade, avec qui nous avons discuté de divers sujets sport business et plus particulièrement de formation avec le Master of Science International Sport & Event Management de Kedge Business School à Marseille, qu'il co-dirige
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April 28, 2026

Interview de Patrice Martin (Président de la FFSNW)
April 28, 2026
Interview de Patrice Martin (Président de la FFSNW)
12 fois champion du Monde, 34 fois champion d'Europe et 26 records du Monde, Patrice Martin est l'un des français les plus titrés de l'histoire du sport. Pour Jurisportiva, il retrace sa carrière de sportif professionnel, témoigne de ses expériences en tant que Président de la Fédération Française
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April 28, 2026

Interview de Maxime Beaussire (boxeur)
April 28, 2026
Interview de Maxime Beaussire (boxeur)
Maxime Beaussire est un ancien boxeur professionnel. Au cours de sa carrière, il a notamment été champion de France des poids welters en juin 2015, champion de France des poids super-welters en octobre 2015 et champion de l’Union Européenne des poids super-welters en 2017 et 2018. Suite à un revers
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April 28, 2026

Interview de Mathieu Thomas (international français de parabadminton)
April 28, 2026
Interview de Mathieu Thomas (international français de parabadminton)
À 37 ans, Mathieu Thomas entend bien participer aux Jeux paralympiques de 2024. Son terrain ? Le para-badminton , discipline dans laquelle il excelle. Cet as du volant n’aurait jamais pu imaginer tel projet sans une maladie à l’âge de 17 ans qui le laissera handicapé. De l’art de transformer une
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April 28, 2026

Interview de Mathieu Chabert (entraîneur du SC Bastia)
April 28, 2026
Interview de Mathieu Chabert (entraîneur du SC Bastia)
Touché par une tumeur à la moelle épinière alors qu'il comptait passer professionnel à 24 ans, Mathieu Chabert a délaissé les pelouses pour le banc. Notamment passé par l'AS Béziers qu'il a fait monter en Ligue 2 en 2018, l'entraîneur qui a désormais pris les rênes du Sporting Club de Bastia depuis
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April 28, 2026

Interview de Lou Mery (footballeuse au Stade Brestois)
April 28, 2026
Interview de Lou Mery (footballeuse au Stade Brestois)
Lou MERY est une jeune joueuse de football de 21 ans, passée par l’AS Saint-Etienne durant plusieurs saisons, elle évolue désormais au sein du Stade Brestois. Au cours de l’interview, Lou revient sur son début de carrière, son avenir, ses aspirations et nous livre son opinion sur le développement
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April 28, 2026

Interview de Jean Claude Mbvoumin (Foot Solidaire)
April 28, 2026
Interview de Jean Claude Mbvoumin (Foot Solidaire)
Jean Claude Mbvoumin est un ancien footballeur international camerounais. En 2000, il crée Foot Solidaire, une association en faveur de la protection des mineurs dans le football. Aujourd’hui devenu une référence dans ce domaine, Foot Solidaire proposera à l'issue de l’été un outil répondant aux
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April 28, 2026

Interview de Driblab (cabinet de conseil spécialisé dans l'analyse statistique de données football)
April 28, 2026
Interview de Driblab (cabinet de conseil spécialisé dans l'analyse statistique de données football)
Le XXIème siècle est marqué par une révolution digitale. L’analyse de données est devenue un élément essentiel dans la vie d’un club en matière de recrutement, mais aussi dans le suivi de l’évolution de la forme des joueurs. Jurisportiva vous propose aujourd'hui un zoom sur cette tendance avec
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April 28, 2026

Fiscalité et paris sportifs : devez-vous déclarer vos gains au titre de vos revenus ?
April 28, 2026
Fiscalité et paris sportifs : devez-vous déclarer vos gains au titre de vos revenus ?
Générant des sommes d’argent colossales – 2,75 milliards d’euros misés sur les seules rencontres de football en 2019 ; 1,15 milliard sur les matchs de tennis – les paris sportifs réunissent aujourd’hui plus de 3 millions de parieurs par an. Interdits en France jusqu’en juin 2010, époque à laquelle
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April 28, 2026

Entretien avec le cabinet WDA & Associés
April 28, 2026
Entretien avec le cabinet WDA & Associés
Winter-Dávila & Associés est un cabinet d'avocats créé par Me David Winter, membre du barreau de Paris et Madrid, et Me Miguel Angel Dávila, membre du barreau de Lima, au Pérou. Disposant d’un large réseau d’avocats en Europe et en Amérique Latine, il est spécialisé notamment en droit du sport,
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April 28, 2026

Commentaire de l'arrêt du 14 octobre 2021 rendu par la Cour d'appel de Paris remettant en cause l'exercice de la profession d'avocat mandataire sportif
April 28, 2026
Commentaire de l'arrêt du 14 octobre 2021 rendu par la Cour d'appel de Paris remettant en cause l'exercice de la profession d'avocat mandataire sportif
Par un arrêt rendu le 14 octobre 2021, la Cour d’appel de Paris, en annulant l’article P.6.3.03 du Règlement intérieur du Barreau de Paris, est venue remettre en cause l’exercice de la profession d’avocat mandataire sportif en vidant intégralement de sa substance, la loi
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April 28, 2026

Baisse de salaires des joueurs de football : le cas particulier de certains litiges internationaux devant la Chambre de Résolution des Litiges de la FIFA
April 28, 2026
Baisse de salaires des joueurs de football : le cas particulier de certains litiges internationaux devant la Chambre de Résolution des Litiges de la FIFA
Un récent article de Jurisportiva posait la question de la baisse des salaires des joueurs de football de Ligue 1 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la COVID-19. Au niveau international, la Chambre de Résolution des Litiges de la FIFA (ci-après la « CRL ») a été amenée à trancher des
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April 28, 2026

Arrêt de la Ligue 1 en 2020, pas d'indemnisation pour l'Olympique Lyonnais
April 28, 2026
Arrêt de la Ligue 1 en 2020, pas d'indemnisation pour l'Olympique Lyonnais
L’épidémie de Covid-19 que nous avons traversé à partir de mars 2020, et qui malheureusement se poursuit encore actuellement, a outre ses conséquences sanitaires calamiteuses sur le pays, également eu des effets collatéraux catastrophiques sur le monde du sport, professionnel comme amateur, et tout
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April 28, 2026

April 22, 2026
Le sport est un miroir grossissant de notre société. Et ce qu'il nous renvoie aujourd'hui n'est pas toujours glorieux.
D'un côté, des clubs de Ligue 1 qui accumulent 2,3 milliards d'euros de pertes cumulées en dix ans, perfusés par des actionnaires providentiels, et dont le modèle économique repose sur deux béquilles fragiles : les droits TV et les transferts.
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April 22, 2026

Les primes d’éthique et sanctions financières dans le sport professionnel
April 17, 2026
Les primes d’éthique et sanctions financières dans le sport professionnel
La chambre sociale de la Cour de cassation a, le 21 janvier 2026, rendu une décision (n° 24-14.688) particulièrement éclairante en matière de rémunération variable dans le sport professionnel. En jugeant que le refus de verser une prime d’éthique en raison d’un comportement fautif constitue une sanction pécuniaire prohibée par l’article L. 1331-2 du code du travail, la Haute juridiction fragilise un mécanisme contractuel largement répandu dans les clubs professionnels.
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April 17, 2026

Jeux Olympiques d’hiver « multi-sites » : quels défis en droit du travail pour les organisateurs ?
April 17, 2026
Jeux Olympiques d’hiver « multi-sites » : quels défis en droit du travail pour les organisateurs ?
L’organisation multi-sites des Jeux Olympiques d’hiver s’inscrit dans une évolution progressive de la manière de concevoir les grands événements sportifs internationaux. En effet, en privilégiant la réutilisation d’infrastructures existantes et la coopération entre plusieurs territoires, ce modèle répond à des impératifs économiques et environnementaux de plus en plus prégnants.
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April 17, 2026

Interview of Navid Rahman (pakistanese football player)
April 16, 2026
Interview of Navid Rahman (pakistanese football player)
Navid Rahman (left side of the photo) is a 25-year-old Pakistani international football player currently playing for 1812 FC Barrie in League1 Ontario (Canada). For Jurisportiva, he tells his story. Can you first introduce yourself? My name is Navid Rahman, I am a professional footballer. I play
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April 16, 2026

Interview of Mario Lara (Founder of the Fortuna Soccer Club in Miami)
April 16, 2026
Interview of Mario Lara (Founder of the Fortuna Soccer Club in Miami)
Mario Lara is a Cuban exiled in the United States since 1997. In 2014, he decided to create the Fortuna SC, a soccer club which aims to bring Cuban soccer players together in Miami. For Jurisportiva, he reviews with great sincerity, his arrival in the United States of America, his relationship with
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April 16, 2026

Interview de Youri Verieras (Directeur Général du SLUC Nancy Basket)
April 16, 2026
Interview de Youri Verieras (Directeur Général du SLUC Nancy Basket)
Diplômé du Master 2 Droit et Gestion des Entreprises de Limoges, Youri Verieras a jusqu'à présent, fait l'ensemble de sa carrière en tant que dirigeant dans la sphère du basketball français. D'abord passé par le STB le Havres, il a ensuite occupé les postes de Directeur général puis Président du
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April 16, 2026

Interview de Jean Nicolau (Avocat brésilien en droit du sport)
April 16, 2026
Interview de Jean Nicolau (Avocat brésilien en droit du sport)
Jurisportiva est allé à la rencontre de Jean Nicolau, Docteur en droit, Avocat et Professeur brésilien spécialisé dans le droit du sport et le droit international privé. Au cours de l'échange, le pauliste nous expose sa vision de la matière juridico-sportive, la situation du football brésilien post
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April 16, 2026

Interview de Gonzalo Mayo (avocat du club de football argentin CA River Plate)
April 16, 2026
Interview de Gonzalo Mayo (avocat du club de football argentin CA River Plate)
Jurisportiva est allé à la rencontre de Gonzalo Mayo, avocat du club de football argentin : CA River Plate. Au cours de l'interview, le Conseil du club revient sur le droit du sport en Argentine, son évolution et son avenir mais également l'impact de la Covid 19 sur le football argentin.
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April 16, 2026

Veille juridico-sportive #9
April 16, 2026
Veille juridico-sportive #9
Deux vendredi par mois, la Transversale et Jurisportiva s’associent pour vous donner accès à un éclairage juridique complet de l’actualité sportive. Les sanctions à l’encontre de Roman Abramovich rejaillissent sur le club de Chelsea Le gouvernement britannique a lourdement sanctionné l’oligarque
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April 16, 2026

Veille juridico-sportive #8
April 16, 2026
Veille juridico-sportive #8
Deux vendredi par mois, la Transversale et Jurisportiva s’associent pour vous donner accès à un éclairage juridique complet de l’actualité sportive. Guerre en Ukraine : sport par sport, les sanctions prises à l'encontre de la Russie Suite à la recommandation du Comité international olympique,
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April 16, 2026

Veille juridico-sportive #7
April 16, 2026
Veille juridico-sportive #7
Deux vendredi par mois, la Transversale et Jurisportiva s’associent pour vous donner accès à un éclairage juridique complet de l’actualité sportive. La saga judiciaire “Kurt Zouma” Kurt Zouma sanctionné par son club après une vidéo montrant le footballeur français en train de maltraiter son
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April 16, 2026

Veille juridico-sportive #6
April 16, 2026
Veille juridico-sportive #6
Deux vendredi par mois, la Transversale et Jurisportiva s'associent pour vous donner accès à un éclairage juridique complet de l'actualité sportive. L’impact du Covid19 sur le monde du sport Euro de handball : fortement perturbé par le Covid-19, « le tournoi est en train de tourner à la farce
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April 16, 2026

Veille juridico-sportive #5
April 16, 2026
Veille juridico-sportive #5
Deux vendredis par mois, la Transversale et Jurisportiva vous donnent accès à un éclairage juridique de l’actualité sportive. Novak Djokovic et l’Open d’Australie : la fin d’une belle histoire Tennis Australia aurait payé les frais de justice de Novak Djokovic Alors que la joueuse tchèque
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April 16, 2026

Veille juridico-sportive #4
April 16, 2026
Veille juridico-sportive #4
Deux vendredis par mois, la Transversale et Jurisportiva vous donnent accès à un éclairage juridique de l'actualité sportive. Le sport : un outil géopolitique Comment l'Arabie saoudite tisse sa toile en Formule 1 pour changer son image Ce week-end se tenait pour la première fois le Grand Prix
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April 16, 2026

Veille juridico-sportive #3
April 16, 2026
Veille juridico-sportive #3
Deux vendredis par mois, la Transversale et Jurisportiva vous donnent accès à un éclairage juridique de l'actualité sportive. L’affaire Peng Shuai et ses rebondissements Peng Shuai serait réapparue à un événement public à Pékin, les doutes sur sa sécurité non levés La star de tennis chinoise
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April 16, 2026

Veille juridico-sportive #2
April 16, 2026
Veille juridico-sportive #2
Deux vendredis par mois, la Transversale et Jurisportiva vous donnent accès à un éclairage juridique complet de l'actualité sportive. De nouvelles réformes possibles ? Football : l'allongement du premier contrat pro, question de survie ou réforme liberticide ? Face à la fuite de ses talents, le
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April 16, 2026

Veille juridico-sportive #11
April 16, 2026
Veille juridico-sportive #11
Deux vendredi par mois, la Transversale et Jurisportiva s’associent pour vous donner accès à un éclairage juridique complet de l’actualité sportive. Pour la Russie, une victoire qui pourrait peser lourd La Fédération Internationale de Luge (FIL) avait décidé de bannir les athlètes russes en
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April 16, 2026

Veille juridico-sportive #10
April 16, 2026
Veille juridico-sportive #10
Deux vendredi par mois, la Transversale et Jurisportiva s’associent pour vous donner accès à un éclairage juridique complet de l’actualité sportive. Tout comprendre - le refus de Mbappé de participer à une opération marketing avec les bleus Kylian Mbappé, attaquant star du Paris Saint-Germain,
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April 16, 2026

Veille juridico-sportive #1
April 16, 2026
Veille juridico-sportive #1
Deux vendredis par mois, la Transversale et Jurisportiva s'associent pour vous donner accès à un éclairage juridique complet de l'actualité sportive. Place aux changements majeurs Lutte contre le piratage : la nouvelle loi votée à l'Assemblée nationale L’Assemblée nationale a définitivement
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April 16, 2026

TPO : retour sur un mal-aimé du football
April 16, 2026
TPO : retour sur un mal-aimé du football
1. Les TPO, entre fantasme et réalité. Les TPO (Third Party Ownership) ont déjà fait couler beaucoup d’encre. Le sujet soulève, il est vrai, de nombreuses questions d’ordre technique mais ces dernières sont généralement éclipsées par des discours relevant, largement, de fantasmes ou de peurs
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April 16, 2026

Structuration des clubs sportifs : une vision, plusieurs options
April 16, 2026
Structuration des clubs sportifs : une vision, plusieurs options
L’année qui vient de s’écouler n’a pas été sans encombre pour les clubs sportifs. En novembre 2020, Le Monde publiait un article alarmiste sur les difficultés rencontrées par les clubs post Covid-19 « COVID-19 : selon une étude, pour un quart des clubs de sport, la trésorerie ne permet de tenir que
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April 16, 2026

Sport et libertés fondamentales : les instances sportives confrontées à la CEDH
April 16, 2026
Sport et libertés fondamentales : les instances sportives confrontées à la CEDH
En l’absence d’encadrement du pouvoir normatif des fédérations internationales sportives, ces dernières édictent des règlements destinés à régir leur discipline en énonçant des règles et principes qui leur sont propres. Cette puissance normative des fédérations internationales se justifie par la
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April 16, 2026

Novak Djokovic : une partie perdue d’avance?
April 16, 2026
Novak Djokovic : une partie perdue d’avance?
A l’image d’une balle de tennis, cette affaire connaît ce matin, un énième rebondissement, et pas des moindre : le visa de Djokovic est annulé une seconde fois, cette fois-ci par le ministre australien de l’immigration, Alex Hawke. Retour sur la saga Djokovic - Open d'Australie 2022 Retour
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April 16, 2026

Novak Djokovic gagnera-t-il son match contre les autorités australiennes?
April 16, 2026
Novak Djokovic gagnera-t-il son match contre les autorités australiennes?
Le numéro 1 mondial de tennis Novak Djokovic se trouve depuis 48 h en plein cœur d’une polémique qui a dépassé le cadre sportif pour atteindre les sphères politiques. Le point de départ de ces évènements : une photo publiée sur son compte Instagram où il pose tout sourire avec ses valises avant son
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April 16, 2026

Naming : un marché encore sous-exploité en France
April 16, 2026
Naming : un marché encore sous-exploité en France
Groupama Stadium, Allianz Riviera, Orange Vélodrome… On assiste ces dernières années à une accélération du phénomène « naming » en Europe. Si le naming sportif est une pratique qui ne date pas d’hier, elle n’est pourtant arrivée que récemment en France. Tout droit venue des États-Unis, cette
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April 16, 2026

L’intérêt des pré-contrats dans le football professionnel
April 16, 2026
L’intérêt des pré-contrats dans le football professionnel
Les règlements sportifs organisent des périodes de mutations, ce qu'on appelle communément les « mercato », en dehors desquelles il est impossible pour un club de faire signer un contrat de travail à un joueur professionnel, sauf rares exceptions : joker médical,
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April 16, 2026

L'instauration du nouveau Tribunal du Football de la FIFA
April 16, 2026
L'instauration du nouveau Tribunal du Football de la FIFA
Le 1er octobre dernier, une nouvelle institution juridico-sportive a ouvert ses portes : le Tribunal du football de la FIFA. Prévue depuis plusieurs mois déjà, sa création a été actée lors du 71e congrès de la FIFA le 21 mai dernier. Cette réforme s’inscrit dans la Vision 2020-2023 de la FIFA dont
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April 16, 2026

L’impatriation sociale: une opportunité pour les sportifs étrangers et les clubs
April 16, 2026
L’impatriation sociale: une opportunité pour les sportifs étrangers et les clubs
Après l'étude du régime fiscal des impatriés dans le football professionnel au sein d'un article rédigé par Emmanuel Jorge, regardons désormais de plus près une autre forme d'impatriation avec Maître Wambeke et Maître Behal du cabinet W Legal : l’impatriation sociale. L'impatriation sociale permet
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April 16, 2026

Les conséquences juridiques du statut du joueur de football en Afrique en matière de transfert
April 16, 2026
Les conséquences juridiques du statut du joueur de football en Afrique en matière de transfert
Après l’étude du statut du Joueur africain, voyons désormais les conséquences engendrées sur les opérations de transfert. L’opération de transfert consiste en un mouvement d’un joueur d’un club A vers un club B. Il peut intervenir en dehors de tout cadre contractuel et c’est le statut du joueur en
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April 16, 2026

Le TAS suspend la décision de la FIFA pour Pape Gueye
April 16, 2026
Le TAS suspend la décision de la FIFA pour Pape Gueye
Peu de temps avant de disputer son second match de la phase de poules de la Coupe d’Afrique des Nations 2022 face à la Guinée, la sélection du Sénégal a été perturbée par la suspension, à effet immédiat, de l’un de ses joueurs : Pape Gueye. Le joueur de l’Olympique de Marseille a été suspendu en
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April 16, 2026

Le régime fiscal des impatriés dans la sphère sportive : le cas du football professionnel
April 16, 2026
Le régime fiscal des impatriés dans la sphère sportive : le cas du football professionnel
Alors que la France est l'une des meilleures nations de football (pour la qualité intrinsèque de ses joueurs et de son équipe nationale), les clubs de football français sont paradoxalement en retard sur le plan sportif par rapport aux voisins anglais, espagnol, allemand ou italien. En atteste le
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April 16, 2026

Le Centre de Règlement des Différends Sportifs au Canada
April 16, 2026
Le Centre de Règlement des Différends Sportifs au Canada
Le Centre de Règlement des Différends Sportifs du Canada est une institution fédérale, qui offre des services de facilitation de règlement, de médiation, de med-arb et d’arbitrage à destination des différends sportifs. Le Canada fait usage des modes alternatifs de résolution des conflits (MARC)
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April 16, 2026

L’accord de non-sollicitation : Entre protection juridique et frein à la compétitivité du football français
April 16, 2026
L’accord de non-sollicitation : Entre protection juridique et frein à la compétitivité du football français
Dénicher les futurs talents avant les autres, voilà l'une des priorités de la majorité des clubs français sur le marché des transferts. Ils disposent à ce titre, d’un mécanisme leur permettant de verrouiller la concurrence : l'accord de non-sollicitation. Comment définir cet accord ? Quels
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April 16, 2026

April 16, 2026
La rupture du CDD sport pour manque de professionnalisme
Dans un article en date du 21 septembre 2021, l’Equipe relatait de l’éventualité d’une rupture du contrat de travail du joueur Joris GNAGNON avec son club du FC Séville. Raison invoquée : « manque de professionnalisme » en lien avec son comportement, sa condition physique et notamment son poids.
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April 16, 2026

La réglementation des paris sportifs en France
April 16, 2026
La réglementation des paris sportifs en France
La constitution du « groupe de Copenhague » en 2016, réseau de plateformes nationales oeuvrant contre la manipulation des compétitions sportives, témoigne d’une réelle prise de conscience quant à la nécessité d’assurer un meilleur encadrement de ces dernières. Les paris, ou plus précisément, les
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April 16, 2026

La réforme FIFA sur les prêts de joueurs
April 16, 2026
La réforme FIFA sur les prêts de joueurs
Annoncée depuis plusieurs mois déjà suite à une décision de la Commission des Acteurs du Football, la FIFA a publié le jeudi 20 janvier 2022, les détails de sa réforme sur la réglementation des prêts de joueurs. Pour rappel, le prêt est une pratique qui consiste pour un club professionnel à mettre
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April 16, 2026

La problématique juridique du statut du joueur de football en Afrique
April 16, 2026
La problématique juridique du statut du joueur de football en Afrique
Il est très récurrent en Afrique, notamment en Guinée, que des clubs informels, amateurs ou professionnels, prétendent être titulaires des droits sportifs et fédéraux de footballeurs, notamment lors de transferts vers des clubs étrangers. Il s’ensuit des échanges houleux par médias interposés entre
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April 16, 2026

La longue épopée judiciaire du « Docteur Mabuse » du cyclisme
April 16, 2026
La longue épopée judiciaire du « Docteur Mabuse » du cyclisme
Bernard Sainz, alias le « Docteur Mabuse » du cyclisme, a été condamné lundi 17 janvier 2022, par le Tribunal Judiciaire de Paris, à un an de détention à domicile sous surveillance électronique pour “exercice illégal de la médecine et de la pharmacie” et “aide ou incitation à l’utilisation de
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April 16, 2026

La "Loi Sport" adoptée au Sénat avec quelques amendements
April 16, 2026
La "Loi Sport" adoptée au Sénat avec quelques amendements
Le Sénat a adopté en première lecture ce mercredi 19 janvier, avec quelques modifications, la proposition de loi visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel. Le texte qui avait été proposé par
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April 16, 2026

Introduction à la fiscalité de l'athlète
April 16, 2026
Introduction à la fiscalité de l'athlète
La vie d’athlète de haut niveau est jalonnée de contraintes, purement sportives comme entrepreneuriales. Sur le plan sportif, elle se résume souvent à une routine d’une exigence singulière faite de : • Entraînements intensifs, • Matchs le week-end • Diètes alimentaires, • Examens
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April 16, 2026

Interview de Yann Grandguillaume (sportif paraplégique)
April 16, 2026
Interview de Yann Grandguillaume (sportif paraplégique)
Yann Grandguillaume, 31 ans, est paraplégique depuis le 29 septembre 2019 suite à un accident de voiture sur le chemin retour d’un match de football. Passionné de sport, il a participé aux détections « La Relève » permettant d'accéder aux sports paralympiques de haut-niveau. Il promeut par ailleurs
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April 16, 2026

Interview de Romain Serra (Head of E-sport chez MCES)
April 16, 2026
Interview de Romain Serra (Head of E-sport chez MCES)
A l'occasion de cette nouvelle interview, Jurisportiva est allé à la rencontre de Romain Serra, actuel Head of E-Sport chez MCES. Durant l'échange, Romain revient sur son parcours de joueur professionnel, sur sa définition du e-sport mais également sur la particularité du Club MCES dans le paysage
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April 16, 2026

Interview de Michael Bigorie (responsable juridique au PSG)
April 16, 2026
Interview de Michael Bigorie (responsable juridique au PSG)
Diplômé du Master Professions Juridiques du Sport de l’Université de Bourgogne, Michael Bigorie fait partie des équipes juridiques du PSG depuis 2007. Il est désormais responsable juridique au sein du pôle Business Affairs du club de la capitale. Pour Jurisportiva, il revient dans un entretien
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April 16, 2026

Interview de Marie Portolano (journaliste sportive)
April 16, 2026
Interview de Marie Portolano (journaliste sportive)
Aujourd'hui journaliste pour la chaîne M6, Marie Portolano a longtemps oeuvré dans le domaine sportif, et notamment en animant le célèbre Canal Sport Club pendant plusieurs années. Nous avons eu l'honneur d'échanger avec elle lors d'une interview au cours de laquelle nous abordons des sujets
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April 16, 2026

Interview de Manon Brunet (escrimeuse française médaillée olympique)
April 16, 2026
Interview de Manon Brunet (escrimeuse française médaillée olympique)
À 25 ans, Manon Brunet vient de remporter cet été la médaille de bronze en individuel aux Jeux Olympiques de Tokyo. Pour Jurisportiva, l'athlète accompagnée juridiquement par le cabinet Normand Avocat, revient sur son quotidien d'escrimeuse, sur une année sportive impactée par la Covid19, son grand
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April 16, 2026

Interview de Maître Joëlle Monlouis (Avocate en droit du sport)
April 16, 2026
Interview de Maître Joëlle Monlouis (Avocate en droit du sport)
Avocate en droit du sport et des affaires, mais également membre de plusieurs instances sportives et disciplinaires, Maître Joëlle Monlouis ne lève jamais le pied. Intervenante en Droit du Sport auprès d'Universités et de Grandes Écoles, elle est spécialiste du développement du sport, et notamment
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April 16, 2026